1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M., Société Anonyme

Présentation de la marque 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M domicilié(e) 22, rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL est expirée depuis le 7 octobre 1998.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONTROL , H. DUVILLARD , F FLAIR FOR FREEDOM , WATER CONTROL , SOFT CONTROL , SKI FLIGHT COLORADO , BIRD OF SNOW , FLAIR , NEW ORLEANS , ISOLENE